Par une décision du 26 septembre 2023(No B 3 159 692), l’EUIPO a fait droit à une opposition formée par la société Lego titulaire de la célèbre marque LEGO contre la demande d’enregistrement de la marque LELE BROTHER.

L’EUIPO  reconnait le bien fondée de l’action d’opposition de la part de LEGO en raison de sa grande renommée au sens de l’article 8 alinéa 5 du RMUE « Sur opposition du titulaire d’une marque antérieure enregistrée au sens du paragraphe 2, la marque demandée est refusée à l’enregistrement si elle est identique ou similaire à une marque antérieure, indépendamment du fait que les produits ou services pour lesquels elle est demandée sont identiques, similaires ou non similaires à ceux pour lesquels la marque antérieure est enregistrée, lorsque cette marque antérieure est une marque de l’Union européenne qui jouit d’une renommée dans l’Union ou une marque nationale qui jouit d’une renommée dans l’État membre concerné, et que l’usage sans juste motif de la marque demandée tirerait indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de cette marque antérieure ou leur porterait préjudice. ».

Malgré les faibles similitudes existant entre les marques, l’EUIPO considère que l’enregistrement de la marque LELE BROTHER pourrait faire profiter son titulaire de la forte réputation de la marque antérieure LEGO. Et Ainsi, lui procurer un avantage déloyal.

Par ailleurs, l’EUIPO reconnaît un renforcement de la distinctivité intrinsèque de la marque LEGO du fait de sa forte réputation. Tous ces éléments, permettent à l’EUIPO de reconnaître le bien fondé d’une opposition contre une marque même faiblement similaire (voir parfaitement différente). 

La nouveauté à retenir de cette décision est qu’auparavant, l’EUIPO avait pour pratique de ne pas tenir compte de la façon dont les marques étaient exploitées (forme, couleur…) en elles-mêmes, mais uniquement des signes tels que déposés, alors que dans la présente décision, l’EUIPO s’attache à la façon dont les marques sont exploitées : « comme le fait valoir l’opposante, bien que le signe contesté ne revendique aucune couleur, il comporte néanmoins une nuance spécifique de noir, de blanc et de gris, qui correspond parfaitement à la palette de couleur de la marque antérieure « LEGO ». Ceci est corroboré par l’utilisation du signe contesté sur le marché dans les mêmes couleurs, comme le montrent les éléments de preuve ci-dessus. ».